Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6196 questions

  1. Question n° 00063 posée par M. Louis Souvet

    Modalités d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale, échelon or

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00064 posée par M. Louis Souvet

    Câblage des immeubles locatifs

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00066 posée par M. Louis Souvet

    Sécurité des personnes et des biens pour les nationaux expatriés

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00084 posée par M. Charles Ginésy

    Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini

    Marché de la pomme de terre

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00120 posée par M. Philippe Marini

    Octroi du titre de reconnaissance de la nation aux militaires ayant servi en Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00121 posée par M. Philippe Marini

    Grandes surfaces

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00122 posée par M. Philippe Marini

    Mise en oeuvre d'un code de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00124 posée par M. Philippe Marini

    Dispositif spécialisé de lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00125 posée par M. Philippe Marini

    Combattants et volontaires de la Résistance

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte