Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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689 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

549 questions

  1. Question n° 06326 posée par M. Louis Souvet

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06353 posée par M. Louis Souvet

    Evolution du nombre de chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06415 posée par M. Louis Souvet

    Calcul des retraites des fonctionnaires de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06416 posée par M. Louis Souvet

    Entreprises de soutien scolaire et respect du code du travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06417 posée par M. Louis Souvet

    Situation des entreprises durant la procédure de redressement judiciaire

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06684 posée par M. Louis Souvet

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06685 posée par M. Louis Souvet

    Formations préalables à la conduite d'un cyclomoteur

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06686 posée par M. Louis Souvet

    Maintien et développement de l'hôtellerie dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06692 posée par M. Louis Souvet

    Gestion des réservistes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06847 posée par M. Louis Souvet

    Charges patronales pour les emplois d'aide à domicile des CCAS

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte