Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6196 questions

  1. Question n° 04669 posée par M. Bernard Murat

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04670 posée par M. Bernard Murat

    Départs précoces des chefs d'exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04680 posée par M. Nicolas About

    Projet de loi antisubversion à Hong Kong

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04684 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nuisances sonores aéroportuaires : développement de la construction d'avions répondant à des normes plus strictes de bruit

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04685 posée par M. Emmanuel Hamel

    Modulation des taxes aéroportuaires en fonction des horaires de décollage ou d'atterrissage des avions

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04686 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les nuisances sonores aéroportuaires : instauration de couvre-feux totaux ou partiels sur la plage horaire minuit-six heures du matin

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04687 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les nuisances sonores aéroportuaires : transfert des activités de fret sur l'aéroport de Vatry, dans la Marne

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04688 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application de la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 relative à la modernisation sociale

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04690 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application du décret du 16 octobre 2002 relatif aux nouveaux pouvoirs locaux de police

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04692 posée par M. Emmanuel Hamel

    Allergies alimentaires : développement des moyens de traitements plus faciles d'emploi

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte