Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0808S posée par M. Alain Houpert

    Option d'archivage en imagerie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0564S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Régulation de l'offre de soins infirmiers dans le département du Loiret

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0972S posée par Mme Muguette Dini

    Dépistage de la rétinopathie diabétique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0775S posée par Mme Gisèle Gautier

    Soins dentaires et CMU

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1593S posée par Mme Nicole Duranton

    Vers une télémédecine interdépartementale pérenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1195S posée par M. Gérard Delfau

    Avenir des groupements de coopération sociale et médico-sociale

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0982S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Menace de fermeture du centre municipal de santé de Colombes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1361S posée par M. Michel Savin

    Décompte des indemnités kilométriques en zone de montagne par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1002S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des orthophonistes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1190S posée par M. Louis de Broissia

    Prise en charge des soins dentaires

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible