Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/07/2004
Pertinence
Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Pertinence
Question n° 23563 posée par M. Philippe Marini

Préoccupation des médecins biologistes relative aux propositions de baisse de nomenclature

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 00639 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00938 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 02229 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Préoccupations des radiologues

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

18/10/2007
Pertinence
Question n° 03808 posée par Mme Josette Durrieu

Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 0111G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Accès aux soins dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/04/2008
Pertinence
Question n° 08092 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Tarification des actes de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08202 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir de l'imagerie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence