Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

  1. Question n° 06003 posée par M. Pascal Allizard

    Convention entre certains syndicats de chirurgiens-dentistes et l'union nationale des caisses d'assurance-maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12263 posée par M. Christian Gaudin

    Archivage en matière d'imagerie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12558 posée par M. André Trillard

    Archivage des dossiers d'imagerie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0808S posée par M. Alain Houpert

    Option d'archivage en imagerie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12688 posée par Mme Catherine Deroche

    Podologues et négociations avec l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0564S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Régulation de l'offre de soins infirmiers dans le département du Loiret

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12525 posée par Mme Patricia Schillinger

    Profession de pédicure-podologue

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12055 posée par M. Alain Milon

    Négociations des podologues avec l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12048 posée par Mme Caroline Cayeux

    Négociation des pédicures-podologues avec l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12585 posée par M. Raymond Couderc

    Suppression du remboursement de l'archivage des images médicales

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible