Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

Question n° 0972S posée par Mme Muguette Dini

Dépistage de la rétinopathie diabétique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 08300 posée par M. Jean Milhau

Association d'actes de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Pertinence
Question n° 23555 posée par M. Jean-René Lecerf

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 07218 posée par M. Jean-Claude Requier

Rémunération des pharmaciens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/07/2013
Pertinence
Question n° 08915 posée par M. Serge Andreoni

Avenir de la radiographie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 17504 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Convention entre les artisans taxis et la CNAM

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/05/2005
Pertinence
Question n° 03529 posée par M. Jean-Michel Baylet

Prise en compte du rôle des chirurgiens-dentistes dans notre système de soins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/02/2008
Pertinence
Question n° 09161 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Avenir de la radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/06/2009
Pertinence
Question n° 07895 posée par M. Yves Détraigne

Baisse des tarifs de certaines prestations radiologiques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 26307 posée par M. Jacques Legendre

La fibromyalgie comme priorité de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007
Pertinence