Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

  1. Question n° 01207 posée par M. Bernard Fournier

    Menaces sur l'imagerie médicale moderne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01486 posée par M. Michel Teston

    Avenir des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02145 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque d'infirmiers libéraux en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02194 posée par Mme Esther Sittler

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie invalidante

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02229 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Préoccupations des radiologues

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02512 posée par Mme Françoise Henneron

    Prise en charge de l'assistance médicale à la procréation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02918 posée par M. André Vantomme

    Reconnaissance du syndrome de fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03004 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03394 posée par M. Bernard Murat

    Revendications des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03529 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Prise en compte du rôle des chirurgiens-dentistes dans notre système de soins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible