Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

  1. Question n° 05067 posée par Mme Samia Ghali

    Importation de prothèses dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12001 posée par M. Robert Navarro

    Préoccupations des podologues qui participent activement au système de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18608 posée par M. Bernard Piras

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17145 posée par M. Louis Souvet

    Diplôme requis pour la pratique de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05788 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes des dentistes libéraux en matière de prévention bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15121 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation préoccupante de la profession de sage-femme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11783 posée par M. François Patriat

    Nouvelles règles de l'assurance maladie concernant les médecins généralistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07932 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Régulation de l'imagerie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25866 posée par Mme Michèle André

    Parution du décret concernant les prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06012 posée par M. Franck Menonville

    Odontologie pour les personnes en situation de handicap et les personnes vulnérables

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible