Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

Question n° 24820 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Pertinence
Question n° 0801G posée par M. Yves Daudigny

Mutuelles santé - surcharge des hôpitaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/03/2012
Pertinence
Question n° 26442 posée par M. Philippe Darniche

Reconnaissance nationale de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/03/2007
Pertinence
Question n° 03569 posée par M. Alain Milon

Remboursement des médicaments princeps non substituables par les caisses primaires d'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 09649 posée par M. Gilbert Barbier

Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 00639 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 14289 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 02785 posée par Mme Nadia Sollogoub

Modalités d'exercice des infirmiers en pratique avancée

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/09/2022
Pertinence
Question n° 03778 posée par M. Guy Fischer

Remboursement des médicaments princeps non substituables par les caisses primaires d'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 00938 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/07/2007
Pertinence