Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 2279G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Séparatisme islamiste à Roubaix

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2047G posée par M. Rachid Temal

Lutte contre le racisme

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1661G posée par M. Rachid Temal

Situation sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1663G posée par M. Arnaud Bazin

Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1614G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Charte pour l'islam de France

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1532G posée par M. Rachid Temal

Situation sanitaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

19/11/2020
Pertinence
Question n° 1231G posée par M. Rachid Temal

Encadrement des prix des matières et produits de première nécessité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1149G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Affaire Mila

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1051G posée par M. Alain Richard

Décès des treize militaires au Mali

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1027G posée par M. Arnaud Bazin

Projet EuropaCity

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/11/2019
Pertinence