Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 0045G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Situation sociale dans les banlieues

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0605G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Généralisation de la précarité - CPE (Contrat premier emploi)

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0269G posée par M. Bernard Angels

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0174G posée par Mme Nelly Olin

    Politique sociale du Gouvernement et mesures en faveur des bas revenus

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0095G posée par M. Bernard Angels

    Taux de croissance et perspectives budgétaires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0019G posée par M. Alain Richard

    Privatisation de Thomson

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0003G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0080G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique salariale en faveur de la relance

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0387G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prime de Noël par enfant

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0339G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aspirations et besoins des jeunes des banlieues

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne