Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

256 questions

  1. Question n° 17347 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des employés de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17177 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Avenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17182 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppression de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17212 posée par M. Marcel Rainaud

    Moyens accordés à l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17235 posée par M. François Rebsamen

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17088 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Inégalités de traitement dans la répartition de la part complémentaire par le rectorat de Poitiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17001 posée par M. François Zocchetto

    Auxiliaires de vie scolaire et obligations des communes en matière périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1164S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Manque de personnels de vie scolaire au collège Maréchal Leclerc de Puteaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16734 posée par M. Michel Teston

    Inégalité de traitement des auxiliaires de vie scolaire ayant une fonction collective

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16519 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible