Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 04414 posée par M. Michel Pelchat

    Accès des opérateurs de télécommunications à la boucle locale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05490 posée par M. Michel Barnier

    Implantation des relais de télécommunications sur le domaine privé communal

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22456 posée par M. René Trégouët

    Développement des nouvelles technologies dans le monde rural

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25814 posée par M. François Marc

    Prestations commerciales de certains opérateurs de téléphonie mobile

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28154 posée par M. Rodolphe Désiré

    Ouverture à la concurrence des télécommunications dans les DOM

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29735 posée par M. Rémi Herment

    Relais de téléphonie mobile : indemnités

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 35220 posée par M. Emmanuel Hamel

    Téléphonie mobile : meilleure information des abonnés sur la capacité d'accès des opérateurs aux technologies de l'information et de la communication (TIC)

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22618 posée par M. Georges Mouly

    Position de certaines collectivités de ne pas retenir toute entreprise recourant aux CNE ou CPE

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17271 posée par M. Roland Courteau

    Baisse de la prime à la plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible