Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence
Question n° 03870 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Sécurité sociale

18/12/1986
Pertinence
Question n° 07123 posée par M. Jean Boyer

Prolongation des actions d'urgence des associations

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/07/1987
Pertinence
Question n° 03601 posée par M. Xavier de Villepin

Sauvegarde des derniers ours bruns français

Réponse du ministère : Environnement

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03754 posée par M. Franck Sérusclat

Protection des ours

Réponse du ministère : Environnement

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04996 posée par M. Raymond Bouvier

Mise en place du " plan Ours "

Réponse du ministère : Environnement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 05222 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Protection des ours bruns

Réponse du ministère : Environnement

15/06/1989
Pertinence
Question n° 11948 posée par M. Edouard Le Jeune

Diminution d'une ligne budgétaire du secrétariat d'Etat aux anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/10/1990
Pertinence
Question n° 12050 posée par M. Roland Courteau

Peintures antisalissures à base d'étain

Réponse du ministère : Environnement

11/10/1990
Pertinence
Question n° 13241 posée par M. Roland Courteau

Peintures antisalissures à base d'étain

Réponse du ministère : Environnement

10/01/1991
Pertinence