Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 13662 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour une meilleure reconnaissance du combat mené par les résistants français

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13413 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Reconnaissance attendue par les orphelins de résistants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13232 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02261 posée par M. Pierre Martin

    Reconnaissance de la situation des orphelins de résistants dans un prochain décret

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02277 posée par M. André Boyer

    Reconnaissance des orphelins de résistants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02222 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Reconnaissance des orphelins de résistants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02011 posée par M. Bernard Barraux

    Reconnaissance des orphelins de résistants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02015 posée par M. Paul Raoult

    Situation de certains orphelins de résistants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24113 posée par M. Louis Souvet

    Statut des orphelins et veuves de maquisards

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15341 posée par M. Bruno Retailleau

    Attentes des orphelins de résistants morts au combat

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible