Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0004G posée par M. Guy Fischer

    Solidarité avec les chômeurs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0002G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Massacre en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0149G posée par M. Paul Loridant

    Volet diplomatique de la crise du Kosovo

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0273G posée par M. Georges Othily

    Situation à Haïti

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1138G posée par Mme Éliane Assassi

    Situation à Aulnay-sous-Bois

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0551G posée par M. Hervé Marseille

    Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible