Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

188 questions

  1. Question n° 17547 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Trésorerie des sociétés d'économie mixte dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14133 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14044 posée par M. Pierre Martin

    Situation financière des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23705 posée par M. Yannick Bodin

    Situation de l'entreprise Kuhn-Nodet en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14115 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Revalorisation de l'aide au poste en faveur des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14137 posée par M. Christian Poncelet

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09821 posée par M. Rachid Temal

    Emplois industriels menacés dans le Haut Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14168 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14078 posée par M. Paul Raoult

    Suites données aux expérimentations menées à propos de l'aide au poste perçue par les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15088 posée par M. Gérard Cornu

    Aide au poste perçue par les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible