Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 14227 posée par M. Elie Brun

    Revalorisation de l'aide au poste pour les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14044 posée par M. Pierre Martin

    Situation financière des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14046 posée par M. Pierre Bordier

    Revalorisation des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14049 posée par M. François Marc

    Demande de revalorisation et d'indexation des entreprises d'insertion et entreprises temporaires d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14068 posée par M. Pierre Jarlier

    Demande de revalorisation de l'aide au poste pour les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14078 posée par M. Paul Raoult

    Suites données aux expérimentations menées à propos de l'aide au poste perçue par les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14079 posée par M. Daniel Raoul

    Revalorisation du montant de l'aide au poste pour les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14115 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Revalorisation de l'aide au poste en faveur des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13947 posée par M. Simon Sutour

    Non-revalorisation de l'aide au poste dans les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13968 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Situation préoccupante des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible