Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 20173 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Plan de suppression d'emplois du groupe Thales

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/01/2021
Pertinence
Question n° 12298 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/09/2019
Pertinence
Question n° 10809 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10861 posée par M. Fabien Gay

Mise en vente de vingt-et-un sites français d'Auchan

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

13/06/2019
Pertinence
Question n° 09821 posée par M. Rachid Temal

Emplois industriels menacés dans le Haut Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0688G posée par Mme Laurence Harribey

Politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

08/03/2019
Pertinence
Question n° 02370 posée par M. Pierre Laurent

Devenir des salariés et du site de l'ancienne chocolaterie Menier de Noisiel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/12/2017
Pertinence
Question n° 13630 posée par M. Thierry Foucaud

Évaluation en milieu technique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

06/11/2014
Pertinence
Question n° 07434 posée par M. Claude Dilain

Industrie du médicament

Réponse du Ministère du redressement productif

18/07/2013
Pertinence
Question n° 0270S posée par M. André Vallini

Pôles de compétitivité

Réponse du Ministère chargé du budget

06/12/2012
Pertinence