Recherche de questions

Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0302S posée par M. Pierre Louault

   Signalisation pour les non-voyants dans le métro parisien

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   08/12/2022

   Pertinence

2. Question n° 04214 posée par M. Hugues Saury

   Usagers non voyants de la régie autonome des transports

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   08/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 12299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Dégradation du service public de transport transilien

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   19/09/2019

   Pertinence

4. Question n° 11084 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Dégradation du service public de transport transilien

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   27/06/2019

   Pertinence

5. Question n° 07076 posée par M. Arnaud Bazin

   Inaccessibilité des stations du métro parisien

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   04/10/2018

   Pertinence

6. Question n° 02665 posée par Mme Pascale Gruny

   Accessibilité de la gare SNCF de Saint-Quentin

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   28/12/2017

   Pertinence

7. Question n° 09993 posée par M. Pierre Camani

   Accessibilité des transports scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   09/01/2014

   Pertinence

8. Question n° 08145 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Mise en accessibilité des véhicules de transport scolaire

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/09/2013

   Pertinence

9. Question n° 06113 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Accès des handicapés aux transports scolaires et urbains

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/05/2013

   Pertinence

10. Question n° 05757 posée par M. Hugues Portelli

    Principe d'adaptabilité dans le service public ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    11/04/2013

    Pertinence