Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 17334 posée par M. Alain Fauconnier

Insertion par l'activité économique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 16872 posée par M. Claude Jeannerot

Situation des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 16665 posée par M. Gérard Miquel

Financement des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai

Difficultés de l'insertion par l'activité économique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 15500 posée par M. Gérard Bailly

Difficultés des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15523 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Situation financière des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 14973 posée par M. André Trillard

Situation des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14941 posée par M. Claude Jeannerot

Situation des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/09/2010
Pertinence
Question n° 14722 posée par Mme Isabelle Pasquet

Financement des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 14675 posée par M. Yannick Botrel

Situation des entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

29/07/2010
Pertinence