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585 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
439 questions
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Question n° 22322 posée par M. Christian Cambon
Prévention des risques d'inondation
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur
Mesures suite aux inondations
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault
Aides financières suite aux inondations
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché
Situation du secteur agricole suite aux inondations
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0905G posée par M. Jean-Jacques Lozach
Euro 2016
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0893G posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Intempéries
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 20999 posée par M. François Grosdidier
Responsabilité des riverains et de la commune en cas d'accident par défaut de déneigement d'un trottoir
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 20048 posée par M. Jean Louis Masson
Chutes de pierres sur une voie communale
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1351S posée par M. Alain Néri
Commissariats de police de Cournon-d'Auvergne et Gerzat
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 18825 posée par M. Jean Louis Masson
Chutes de pierres sur une voie communale
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence