Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8064 questions
-
Question n° 02151 posée par M. Kléber Malécot
Organisation des consultations du groupe d'étude des services publics en milieu rural
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 25857 posée par M. Bernard Michel Hugo
Mantes-la-Ville: protection contre les nuisances autoroutières
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 25902 posée par M. Henri Caillavet
Aménagement du bassin de la Garonne: participation éventuelle de la C.E.E.
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 26017 posée par M. André Morice
Mise en valeur des régions de l'Ouest
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 00056 posée par M. Jean Cluzel
Politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 26692 posée par M. Louis Le Montagner
Conservatoire du littoral: action en faveur des loisirs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 02255 posée par M. René Ballayer
Rénovation du transport routier des voyageurs
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 02262 posée par M. René Tinant
Mesures en faveur du développement des Ardennes
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 26810 posée par M. Eugène Romaine
Aménagement de la région de Boussac (Allier)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 26865 posée par M. Rémi Herment
Considération accordée au département de la Meuse par les services de l'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence