Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 17568 posée par M. Thierry Repentin

Aides à l'installation de professionnels de santé dans les zones en déficit d'offre de soins

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/05/2005
Pertinence
Question n° 19193 posée par M. Marcel Vidal

Désertification médicale dans les zones de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/09/2005
Pertinence
Question n° 0606G posée par M. Louis de Broissia

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

Hôpitaux publics en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence
Question n° 00281 posée par Mme Patricia Schillinger

Maintien des services de la CPAM dans les villes moyennes

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00459 posée par M. François Marc

Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00639 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01093 posée par M. Roland Courteau

Médecins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/07/2007
Pertinence
Question n° 02111 posée par M. François Marc

Organisation territoriale des permanences de soins

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/10/2007
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/10/2007
Pertinence