Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/10/2008
Pertinence
Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 0449S posée par M. Martial Bourquin

Projet de fusion des CPAM et CAF du Doubs

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat

L'accès aux soins menacé en Dordogne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07771 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 08370 posée par M. Gérard Cornu

Démographie médicale et modalités financières de l'incitation à s'installer des médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Pertinence
Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 09116 posée par M. Pierre Martin

Permanence de la CPAM à Corbie (Somme)

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/06/2009
Pertinence
Question n° 09161 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Avenir de la radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/06/2009
Pertinence
Question n° 09645 posée par Mme Annie David

Avenir de la radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence