Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 19225 posée par M. Philippe Richert

Sécurité informatique du système de délivrance d'ordonnances médicales

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1996
Pertinence
Question n° 00197 posée par M. Philippe Richert

Remboursement des assurés sociaux

Réponse du ministère : Emploi

26/06/1997
Pertinence
Question n° 11157 posée par M. Philippe Richert

Cartes informatiques d'assurés sociaux

Réponse du ministère : Santé

08/10/1998
Pertinence
Question n° 13074 posée par M. Philippe Richert

Cartes informatiques d'assurés sociaux

Réponse du ministère : Santé

24/12/1998
Pertinence
Question n° 01704 posée par M. Philippe Richert

Liberté de choix en matière d'intervention chirurgicale

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence
Question n° 01219 posée par M. Philippe Richert

Non-remboursement par la caisse d'assurance maladie de certains soins ou matériel des malades en ALD

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

02/08/2007
Pertinence
Question n° 05192 posée par M. Philippe Richert

Déréglementation des métiers de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/07/2008
Pertinence
Question n° 12803 posée par M. Philippe Richert

Difficultés rencontrées par les personnes malentendantes pour s'équiper d'un appareil auditif

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence