Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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357 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

333 questions

Question n° 14769 posée par M. Gérard Larcher

Avenir des facteurs d'orgues

Réponse du ministère : Culture

04/04/1996
Pertinence
Question n° 14890 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Avenir des facteurs d'orgues

Réponse du ministère : Culture

11/04/1996
Pertinence
Question n° 14892 posée par M. Lucien Lanier

Facteurs d'orgues

Réponse du ministère : Culture

11/04/1996
Pertinence
Question n° 14935 posée par M. Robert Castaing

Situation des facteurs d'orgues

Réponse du ministère : Culture

11/04/1996
Pertinence
Question n° 14978 posée par M. Michel Doublet

Avenir des facteurs d'orgues

Réponse du ministère : Culture

18/04/1996
Pertinence
Question n° 14982 posée par M. Jean-Marie Poirier

Avenir des facteurs d'orgues

Réponse du ministère : Culture

18/04/1996
Pertinence
Question n° 15000 posée par M. Alain Joyandet

Situation des facteurs d'orgues

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

18/04/1996
Pertinence
Question n° 15832 posée par M. Jacques Mahéas

Procédures de passation des marchés publics au conseil régional d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Économie

30/05/1996
Pertinence
Question n° 0413S posée par M. Yann Gaillard

Difficultés des entreprises du second oeuvre du bâtiment et pratiques de passation des marchés publics

Réponse du ministère : Transports

31/05/1996
Pertinence
Question n° 15857 posée par M. Alain Vasselle

Modalités de passation des contrats de maîtrise d'oeuvre

Réponse du ministère : Culture

06/06/1996
Pertinence