Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 08365 posée par M. Paul Girod

Revendication concernant la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

03/11/1994
Pertinence
Question n° 16080 posée par M. Guy Lemaire

Retraités de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

20/06/1996
Pertinence
Question n° 17003 posée par M. Jean-Michel Baylet

Préoccupations des retraités de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

01/08/1996
Pertinence
Question n° 03310 posée par M. Claude Huriet

Retraités de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

09/10/1997
Pertinence
Question n° 09079 posée par M. Jean-Michel Baylet

Situation professionnelle des gendarmes et retraités de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

18/06/1998
Pertinence
Question n° 09191 posée par M. Georges Gruillot

Alignement pour les gendarmes de l'indemnité de sujétions spéciales de police

Réponse du ministère : Défense

25/06/1998
Pertinence
Question n° 16935 posée par M. Paul Masson

Retraite des gendarmes

Réponse du ministère : Défense

10/06/1999
Pertinence
Question n° 18357 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Demandes de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

05/08/1999
Pertinence
Question n° 28136 posée par M. Louis Souvet

Intégration de l'indemnité spéciale de sujétion police dans la retraite des gendarmes

Réponse du ministère : Défense

12/10/2000
Pertinence
Question n° 15070 posée par M. Ivan Renar

Décret n° 2010-890 du 29 juillet 2010 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

16/09/2010
Pertinence