Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

Question n° 20402 posée par M. Alain Dufaut

Attribution de la campagne double

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

03/03/2016
Pertinence
Question n° 17556 posée par M. Daniel Laurent

Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

10/03/2011
Pertinence
Question n° 16704 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution du bénéfice de la campagne double aux combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16805 posée par M. Bruno Retailleau

Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

20/01/2011
Pertinence
Question n° 17682 posée par Mme Gisèle Printz

Bénéfice de la campagne double

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

17/03/2011
Pertinence
Question n° 09664 posée par M. Jean-Claude Leroy

Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

12/12/2013
Pertinence
Question n° 16562 posée par M. Bernard Piras

Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

23/12/2010
Pertinence
Question n° 15070 posée par M. Ivan Renar

Décret n° 2010-890 du 29 juillet 2010 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14834 posée par M. Roland Courteau

Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

19/08/2010
Pertinence
Question n° 17037 posée par M. Hervé Maurey

Conditions d'attribution de la campagne double en Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

03/02/2011
Pertinence