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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
163 questions
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Question n° 16983 posée par M. Robert Navarro
Attribution de la campagne double
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16985 posée par M. Jean-Claude Merceron
Bénéfice de la campagne double en Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17024 posée par M. Claude Bérit-Débat
Campagne double et niveau des retraites des anciens combattants
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17037 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'attribution de la campagne double en Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17556 posée par M. Daniel Laurent
Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17622 posée par M. Jean-Pierre Bel
Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17682 posée par Mme Gisèle Printz
Bénéfice de la campagne double
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17987 posée par M. Serge Andreoni
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 19501 posée par M. Guy Fischer
Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants en Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 20669 posée par M. Jean-Marc Pastor
Équité pour le bénéfice de la campagne double
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence