Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 10299 posée par M. Alain Fouché

    Pénurie et inégalité d'accès aux soins sur les territoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11297 posée par M. Christian Cambon

    Risque de désert médical dans le sud du Val-de-Marne

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10487 posée par M. Gérard Cornu

    Déserts médicaux et praticiens territoriaux de médecine générale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11716 posée par M. François Pillet

    Offre de soins dans le Cher

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22422 posée par M. Alain Fouché

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20673 posée par M. Antoine Lefèvre

    Extension des déserts médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

    Fracture sanitaire en Normandie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17577 posée par M. Serge Dassault

    Aide financière à l'installation des professionnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20711 posée par M. Jean Louis Masson

    Pénurie de médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22134 posée par M. Jean Louis Masson

    Pénurie de médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible