Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 05096 posée par M. Martial Bourquin

    Reconnaissance d'un statut d'infirmier de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05107 posée par M. Loïc Hervé

    Exercice de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05111 posée par M. François Bonhomme

    Mise en oeuvre effective en France de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05119 posée par M. Patrick Chaize

    Mise en oeuvre de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05128 posée par M. Jackie Pierre

    Mise en oeuvre effective de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04979 posée par M. Alain Marc

    Pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05031 posée par M. Yves Détraigne

    Pratique avancée en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04866 posée par Mme Chantal Deseyne

    Pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04878 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Mise en oeuvre effective de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04914 posée par M. Michel Savin

    Infirmiers de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible