Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

104 questions

  1. Question n° 00282 posée par Mme Laurence Cohen

    Reconnaissance des qualifications des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05111 posée par M. François Bonhomme

    Mise en oeuvre effective en France de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04048 posée par M. Louis Minetti

    Inondations en Camargue : indemnisation des populations et politique de prévention envisagée pour l'avenir

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05276 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en oeuvre de la création du statut d'infirmier de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04818 posée par M. Alain Chatillon

    Pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05327 posée par M. Jean-François Longeot

    Mise en oeuvre de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04878 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Mise en oeuvre effective de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04870 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15512 posée par M. Emmanuel Hamel

    Signature d'un contrat sur l'aide aux victimes entre l'Etat et les conseils généraux

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04532 posée par M. Gérard Cornu

    Pratiques avancées infirmières comme une des solutions aux déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible