Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

104 questions

  1. Question n° 05128 posée par M. Jackie Pierre

    Mise en oeuvre effective de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05096 posée par M. Martial Bourquin

    Reconnaissance d'un statut d'infirmier de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05049 posée par Mme Évelyne Perrot

    Mise en oeuvre effective en France de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05052 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exercice en pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14251 posée par Mme Françoise Férat

    Revalorisation de la situation des anciens exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05482 posée par M. Daniel Gremillet

    Mise en oeuvre effective en France de la pratique avancée d'infirmier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04930 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise en oeuvre de la réforme des infirmiers de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04817 posée par Mme Dominique Vérien

    Infirmiers de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 30918 posée par M. Emmanuel Hamel

    Clarification des missions du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0277S posée par M. Franck Menonville

    Inquiétudes relatives à la réforme des transports sanitaires urgents

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible