Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

104 questions

  1. Question n° 06083 posée par M. Bruno Gilles

    Pratique avancée infirmière et décrets d'application

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04778 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Calcul de l'indemnité de licenciement des agents non titulaires de droit public à temps non complet

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22533 posée par M. Olivier Cigolotti

    Nanoparticules présentes dans les produits alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05918 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Statut d'infirmier de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06283 posée par Mme Annick Billon

    Vaccins anti-grippe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03844 posée par Mme Colette Giudicelli

    Conditions de prescription par les professionnels infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05576 posée par M. Maurice Antiste

    Mise en oeuvre effective en France de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03043 posée par M. François Bonhomme

    Développement de l'expérimentation d'une action de santé libérale en équipe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06376 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Création du statut d'infirmier de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06599 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Statut d'infirmier de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible