Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 15935 posée par M. Alain Vasselle

    Réglementation en matière de collecte et de tri des déchets ménagers

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16037 posée par M. René Rouquet

    Retraites des bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15814 posée par M. Georges Mouly

    Retraite des bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02911 posée par M. Georges Berchet

    Critères d'attribution de l'allocation formation reclassement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02840 posée par M. Charles de Cuttoli

    Recrutés locaux : effets induits de la réforme des rémunérations

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02542 posée par M. Jacques Habert

    Rémunérations des personnels enseignants et culturels français en service à l'étranger au titre d'un recrutement local

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09377 posée par M. André Rouvière

    Mesures en faveur du tourisme rural

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

    Développement du tourisme en espace rural

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible