Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 06509 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Suppression des canalisations en plomb à l'intérieur des immeubles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06637 posée par M. Roland Courteau

Conduites en plomb dans les immeubles anciens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06349 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Présence de plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06166 posée par M. Roland Courteau

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 07121 posée par M. Hervé Poher

Risques sanitaires engendrés par une forte teneur en plomb dans l'eau du robinet, en particulier sur les jeunes enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06433 posée par M. Jean-Claude Leroy

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06195 posée par M. Bernard Piras

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06100 posée par M. Robert Navarro

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06168 posée par M. Marcel Rainaud

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06177 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence