Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 17189 posée par Mme Samia Ghali

Politique en matière d'interruption volontaire de grossesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 10649 posée par M. Roland Courteau

Taux d'IVG en augmentation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 0329S posée par Mme Christiane Demontès

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

30/10/2008
Pertinence
Question n° 05757 posée par M. Jean-Marc Pastor

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/10/2008
Pertinence
Question n° 00245 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 31769 posée par M. Emmanuel Hamel

Premier bilan de la mise en place du programme national de lutte contre l'hépatite C

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 26976 posée par M. Jean-François Humbert

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du ministère : Santé

27/07/2000
Pertinence
Question n° 12137 posée par M. Emmanuel Hamel

Santé : renforcement de l'information des jeunes sur les structures d'accueil anonyme et gratuit

Réponse du ministère : Santé

12/11/1998
Pertinence
Question n° 11605 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation des femmes ayant été exposées au Distilbène

Réponse du ministère : Santé publique

20/07/1995
Pertinence
Question n° 02413 posée par M. Henri Revol

Epidémie de chlamydia trachomatis

Réponse du ministère : Santé

12/08/1993
Pertinence