Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

114 questions

Question n° 04540 posée par M. Michel Alloncle

Augmentation des maladies sexuellement transmissibles

Réponse du ministère : Famille

04/05/1989
Pertinence
Question n° 13477 posée par M. Marcel Vidal

Manque d'information des jeunes sur la contraception

Réponse du ministère : Santé

24/01/1991
Pertinence
Question n° 14479 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Répartition départementale des centres de planification familiale et des services hospitaliers pratiquant l'IVG

Réponse du ministère : Santé

28/03/1991
Pertinence
Question n° 16724 posée par M. Georges Treille

Statut des conseillères conjugales

Réponse du ministère : Intérieur

01/08/1991
Pertinence
Question n° 17902 posée par M. Henri Collette

Protection et promotion de la santé

Réponse du ministère : Santé

24/10/1991
Pertinence
Question n° 18519 posée par M. Auguste Cazalet

Décret d'application concernant les modalités de dépistage et de traitement des MST par les centres de planification ou d'éducation familiale

Réponse du ministère : Santé

14/11/1991
Pertinence
Question n° 19499 posée par M. Henri Collette

Application de la loi adaptant la législation sanitaire et sociale à la décentralisation

Réponse du ministère : Santé

16/01/1992
Pertinence
Question n° 20082 posée par M. Gérard Larcher

Dépistage des anticorps HIV chez la femme enceinte et lors du certificat prénuptial

Réponse du ministère : Santé

27/02/1992
Pertinence
Question n° 02413 posée par M. Henri Revol

Epidémie de chlamydia trachomatis

Réponse du ministère : Santé

12/08/1993
Pertinence
Question n° 09318 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Application de la loi autorisant l'interruption volontaire de grossesse

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/01/1995
Pertinence