Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 05277 posée par Mme Kristina Pluchet

    Normes de construction des ralentisseurs de vitesse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22770 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'autoroute A31 bis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21161 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Projet de déviation de la nationale 88 entre Le Pertuis et Saint-Hostien

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08978 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement de solutions de ferroutage

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25582 posée par M. Philippe Paul

    Devenir de la ligne Morlaix-Roscoff

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25952 posée par Mme Catherine Dumas

    Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17800 posée par M. Yves Détraigne

    Opacité des tarifs de train

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14446 posée par M. Guillaume Gontard

    Modalités de financements du tunnel du Lyon-Turin

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25362 posée par M. Bruno Belin

    Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20038 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction sur les péages autoroutiers pour les salariés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible