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Questions avec réponses

706 questions

1. Question n° 06974 posée par Mme Florence Lassarade

   Homologation des boîtiers superéthanol 85 pour les deux, trois et quatre-roues motorisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   25/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 06759 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Inquiétante baisse des vols hebdomadaires reliant la France et la Chine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 06767 posée par M. Bruno Rojouan

   Augmentation du temps de trajet ferroviaire pour les trains en direction ou en provenance des territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 06834 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Pénurie de conducteurs de bus scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06874 posée par M. Serge Babary

   Contrôle technique des véhicules à deux roues motorisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06699 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Intérêt pour notre pays en matière autoroutière

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 06630 posée par M. Loïc Hervé

   Entretien et remise à niveau des infrastructures aéroportuaires françaises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/05/2023

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9. Question n° 06663 posée par M. Hervé Maurey

   État des infrastructures routières nationales non concédées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/05/2023

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10. Question n° 06499 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Chronotachygraphe et transports professionnels de canoës et kayaks

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    27/04/2023

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