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Questions avec réponses

706 questions

1. Question n° 06500 posée par Mme Frédérique Gerbaud

   Chronotachygraphe et transport de chevaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

   Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 06528 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Aménagement des sections sud et nord de la rocade de Gap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 06529 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Déviation de la route nationale 94 au niveau de la commune de la Roche-de-Rame

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 06567 posée par Mme Catherine Dumas

   Nuisances sonores aériennes à Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 06368 posée par M. Alain Cadec

   Tarification des billets de train lors des journées de grève

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   20/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06269 posée par M. Hervé Maurey

   Contrôle périodique des deux-roues motorisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06294 posée par Mme Kristina Pluchet

   Situation des véhicules à deux-roues motorisés au regard du contrôle technique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 06348 posée par Mme Laurence Cohen

   Projet de prolongement de la ligne 10 du réseau métropolitain de Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 06354 posée par M. Hervé Maurey

    Profits des concessionnaires autoroutiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    13/04/2023

    Pertinence