Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

847 questions

  1. Question n° 1392S posée par M. Pierre Laurent

    Charles de Gaulle Express

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger

    Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1406S posée par M. Fabien Gay

    Réalisation de la ligne 17 et impacts du calendrier sur la ville de Tremblay

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0644S posée par Mme Catherine Dumas

    Multiples nuisances occasionnées par le dispositif de vélos-taxis de type tuk-tuk à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1718S posée par Mme Nathalie Delattre

    Baisse de l'offre de transport ferroviaire à destination du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0304S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Modifications des horaires et des dessertes de la ligne de train Paris-Limoges et impact économique sur le département de la Haute-Vienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07068 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Développement du rétrofit bio-gaz naturel véhicule

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07974 posée par M. Daniel Percheron

    Transporteurs : simplification des documents administratifs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1964S posée par M. Édouard Courtial

    Dysfonctionnements sur le réseau des trains express régionaux de l'Oise

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16367 posée par M. Philippe Bas

    Renforcement de la signalisation lumineuse des transports scolaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible