Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 09629 posée par M. Michel Sergent

    Prise en charge des manuels scolaires au lycée

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08479 posée par M. Claude Biwer

    Conséquences de la diffusion du Bulletin départemental de l'éducation nationale exclusivement par Internet dans la Meuse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06141 posée par M. André Dulait

    Dépense relative aux droits de reprographie dans les écoles du premier degré

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 29734 posée par M. Rémi Herment

    Sécurité des locaux intercommunaux : responsabilité du président, des maires et des enseignants

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00185 posée par M. Adrien Gouteyron

    Principe de la gratuité de l'enseignement et prise en charge de certaines activités par les collectivités locales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14218 posée par M. Roland Huguet

    Regroupements pédagogiques intercommunaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08520 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mode de financement de l'allocation de rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00352 posée par M. Claude Huriet

    Conditions d'attribution de logement ou d'indemnité de logement aux instituteurs

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21782 posée par M. André Bohl

    Modalités d'application des mesures relatives à l'indemnité représentative de logements des instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03730 posée par M. Rémi Herment

    Contrôle du lieu de scolarisation des élèves

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible