Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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654 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

593 questions

  1. Question n° 07523 posée par M. Joël Guerriau

    Indication géographique protégée sel et fleur de sel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07363 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07404 posée par M. Hervé Maurey

    Subventionnement des syndicats intercommunaux à vocation scolaire dispersés

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07442 posée par M. Cyril Pellevat

    Absence de prise en charge de la totalité des frais de santé pour les « enfants DYS »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06746 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien de chemins ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06776 posée par Mme Christine Herzog

    Financement de l'extension du réseau d'eau potable

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06691 posée par M. Bruno Retailleau

    Reconnaissance de l'indication géographique protégée « sel et fleur de sel de Camargue »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06594 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement de l'extension du réseau d'eau potable

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05888 posée par Mme Christine Herzog

    Financement de l'extension du réseau d'eau potable

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05947 posée par Mme Christine Herzog

    Voie routière très dégradée

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible