Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 1146S posée par Mme Michelle Gréaume

    Augmentation des tarifs des mutuelles santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0277S posée par M. Franck Menonville

    Inquiétudes relatives à la réforme des transports sanitaires urgents

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09808 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Hausse de la fiscalité des complémentaires de santé

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09156 posée par M. Martial Bourquin

    Problèmes importants de l'hôpital Nord Franche-Comté

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08035 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Suppression du remboursement différencié pour les opticiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07689 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Compléter le « 100 % santé » pour éviter tout reste à charge

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07623 posée par M. Antoine Lefèvre

    « 100 % santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07520 posée par M. Alain Schmitz

    Dispositif du 100 % santé en optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07238 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05700 posée par Mme Nassimah Dindar

    Situation des seniors à La Réunion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible