Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

Question n° 14648 posée par M. Jean Pourchet

Formation complémentaire des jeunes pilotes de ligne issus de l'ENAC

Réponse du ministère : Équipement

28/03/1996
Pertinence
Question n° 05847 posée par M. Roger Besse

Revenu des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Santé

05/02/1998
Pertinence
Question n° 22833 posée par M. Jean-Marie Morisset

Accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22716 posée par Mme Laurence Harribey

Avenir de l'apprentissage dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

06/05/2021
Pertinence
Question n° 00024 posée par M. Bruno Belin

Activité physique quotidienne dans l'enseignement du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/07/2022
Pertinence
Question n° 10225 posée par M. Jacques Mahéas

Difficultés d'accueil dans les services d'urgence

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

11/12/2003
Pertinence
Question n° 05451 posée par M. Ronan Kerdraon

Risques de dégradation du climat social au sein des chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05700 posée par Mme Nassimah Dindar

Situation des seniors à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence