Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 00253 posée par M. Christian Cointat

    Continuité territoriale : difficultés de réservation de places en périodes de vacances

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01455 posée par M. Louis Souvet

    Tarifs appliqués aux transports aériens avec l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0059S posée par M. Adrien Giraud

    Indexation des rémunérations des agents publics de Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02470 posée par M. Christian Cointat

    Continuité territoriale : monopole de compagnies aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02471 posée par M. Christian Cointat

    Outre-mer : cartes routières

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04200 posée par M. Ivan Renar

    Déploiement de la télévision numérique terrestre dans les DOM

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0171G posée par M. Adrien Giraud

    Revalorisation des salaires des fonctionnaires de Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07168 posée par M. Christian Cointat

    Nouvelle Calédonie: vérité des prix

    Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0256G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Comité interministériel de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible