Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

257 questions

  1. Question n° 04375 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences pour les petites communes de la scolarisation obligatoire à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06645 posée par Mme Christine Herzog

    Statut d'une école privée en Moselle et contribution de de la commune pour les élèves résidents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10109 posée par M. Yves Détraigne

    Petits déjeuners gratuits dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08544 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10410 posée par Mme Anne-Marie Nédélec

    Carte scolaire en ruralité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05467 posée par Mme Christine Herzog

    Statut d'une école privée en Moselle et contribution de de la commune pour les élèves résidents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06995 posée par M. Henri Cabanel

    Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13114 posée par M. Yves Détraigne

    Affichage des drapeaux français et européen et des paroles de la Marseillaise dans les salles de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04430 posée par Mme Christine Herzog

    Coûts des débours pour accueillir des élèves qui partent en dérogation scolaire dans une autre commune

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible